16195_CC_20240806

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LUSSAC"


Informations

Nom du document DU_16195
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LUSSAC
Maillage 16195 LUSSAC
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2026 à 12:16
Publié le 27/02/2026 à 14:00
Mis à jour le 27/02/2026 à 14:00
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 16195_CC_20240806
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1c509e01d90dc8fb9680a8e4be1daf6d
Producteur Communauté de communes Charente Limousine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16195
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.4315795,45.8255323,0.5082375,45.8821666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
16195_procedure_20240806.pdf Procédure
16195_rapport_20140217.pdf Rapport
16000_info_i_surf_14_01_20150309.pdf Info i surf 14 01
16000_info_p_surf_15_00_20000106.pdf Info p surf 15 00
16000_info_p_surf_15_00_20100531.pdf Info p surf 15 00
16195_info_p_surf_07_01_20140106.pdf Info p surf 07 01
16195_liste_annexes_20240806.pdf Liste annexes
16195_liste_sup_20240806.pdf Liste sup
16195_plan_sup_20240806.pdf Plan sup
16195_sectorisation_graphique_20140217.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Charente Limousine
Téléphone : 05-45-71-79-05
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Charente Limousine
Téléphone : 05-45-71-79-05
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 16195 LUSSAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.