57638_PLU_20250404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHOENECK"



Informations

Nom du document DU_57638
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHOENECK
Maillage 57638 SCHOENECK
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2025 à 10:37
Publié le 12/05/2025 à 10:54
Mis à jour le 12/05/2025 à 10:54
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 57638_PLU_20250404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c6cdcdfa4ae1ddb4291d970b2f6ab58
Producteur Commune de Schoeneck

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SCHOENECK. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57638
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8944817,49.1973846,6.9440053,49.2233744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57638_Procedure_20250404.pdf Procedure
57638_Rapport_20080704.pdf Rapport
57638_PADD_20080704.pdf PADD
57638_reglement_20250404.pdf Règlement écrit
57638_reglement_graphique_1_20250404.pdf Règlement graphique 1
57638_reglement_graphique_2_20250404.pdf Règlement graphique 2
57638_annexes_sanitaires_20080704.pdf Annexes sanitaires
57638_info_lin_14_00_20080704.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57638_liste_sup_20080704.pdf Liste sup
57638_note_de_presentation_20250404.pdf Note de presentation
57638_plan_sup_20250404.pdf Plan sup
57638_tableau-des-surfaces_20250404.pdf Tableau-des-surfaces

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Schoeneck
Téléphone : 03 87 87 60 48
Courriel : mairie@schoeneck.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 87 85 08 67
Courriel : laurent.fuchs@guelle-fuchs.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57638 SCHOENECK depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.