57240_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREYMING-MERLEBACH"



Informations

Nom du document DU_57240
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREYMING-MERLEBACH
Maillage 57240 FREYMING-MERLEBACH
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 08:59
Publié le 26/03/2026 à 09:19
Mis à jour le 26/03/2026 à 09:19
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 57240_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1c6fe8865f1fe4ec88fcf3a3e68086cf
Producteur esterr
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FREYMING-MERLEBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57240
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [6.7639881,49.1389318,6.8355629,49.1684175]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57240_procedure_20251208.pdf Procédure
57240_procedure_20260302.pdf Procédure
57240_rapport_20251208.pdf Rapport
57240_padd_20251208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57240_reglement_20251208.pdf Règlement écrit
57240_reglement_graphique_20251208.pdf Règlement graphique
57240_annexes_20260302.pdf Annexes
57240_info_surf_99_00_20251208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
57240_orientations_amenagement_1_20251208.pdf OAP 1
57240_orientations_amenagement_2_20251208.pdf OAP 2
57240_orientations_amenagement_3_20251208.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57240 FREYMING-MERLEBACH depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.