85156_PLU_20231018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUTIERS-LES-MAUXFAITS"


Informations

Nom du document DU_85156
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUTIERS-LES-MAUXFAITS
Maillage 85156 MOUTIERS-LES-MAUXFAITS
Source Téléversement
Téléversé le 20/11/2023 à 13:59
Publié le 06/12/2023 à 09:55
Mis à jour le 06/12/2023 à 09:55
Statut
Version 5
Nom de l'archive 85156_PLU_20231018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c7e4d3a31d76d5003c246177f60bf6d
Producteur VENDEE GRAND LITTORAL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUTIERS-LES-MAUXFAITS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85156
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.457337,46.46869,-1.4106849,46.5089063]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85156_procedure_20231018.pdf Procédure
85156_rapport_1_20231018.pdf Partie 1
85156_rapport_2_20231018.pdf Partie 2
85156_padd_20231018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85156_reglement_20231018.pdf Règlement écrit
85156_reglement_graphique_20231018.pdf Règlement graphique
85156_dechets_20231018.pdf Dechets
85156_liste_sup_20231018.pdf Liste sup
85156_notice_aep_20231018.pdf Notice aep
85156_notice_assainissement_20231018.pdf Notice assainissement
85156_notice_taxe_amenagement_20231018.pdf Notice taxe amenagement
85156_plan_aep_20231018.pdf Plan aep
85156_plan_assainissement_20231018.pdf Plan assainissement
85156_plan_classement_sonore_20231018.pdf Plan classement sonore
85156_plan_sup_20231018.pdf Plan sup
85156_orientations_amenagement_20231018.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VENDEE GRAND LITTORAL
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vendeegrandlittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vendeegrandlittoral.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.