86133_PLU_20201218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGUGE"


Informations

Nom du document DU_86133
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGUGE
Maillage 86133 LIGUGE
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2021 à 13:27
Publié le 18/02/2021 à 14:07
Mis à jour le 18/02/2021 à 14:07
Statut
Version 6
Nom de l'archive 86133_PLU_20201218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1c92937784e07460104c770f81ec725b
Producteur Grand Poitiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGUGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86133
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/02/2021.
Emprise [0.2376541,46.4998239,0.3423249,46.5458212]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86133_procedure_20201218.pdf Procédure
86133_rapport_20201218.pdf Rapport
86133_padd_20201218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86133_prescription_surf_05_00_20201218.pdf Emplacement réservé
86133_prescription_surf_07_00_20201218.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
86133_reglement_20201218.pdf Règlement écrit
86133_reglement_graphique_1_20201218.pdf Règlement graphique 1
86133_reglement_graphique_2_20201218.pdf Règlement graphique 2
86133_info_surf_02_00_20201218.pdf Zone d'aménagement concerté
86133_info_surf_03_00_20201218.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
86133_info_surf_04_00_20201218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86133_info_surf_14_00_20201218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86133_info_surf_17_00_20201218.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86133_info_surf_19_01_20201218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86133_info_surf_37_00_20201218.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
86133_info_surf_99_00_1_20201218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
86133_info_surf_99_00_2_20201218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
86133_info_surf_99_00_3_20201218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
86133_info_surf_99_00_4_20201218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
86133_info_surf_99_00_5_20201218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
86133_info_surf_99_00_6_20201218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
86133_liste_sup_20201218.pdf Liste sup
86133_plan_sup_20201218.pdf Plan sup
86133_orientations_amenagement_20201218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

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