2B165_CC_20260309

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONCALE"


Informations

Nom du document DU_2B165
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONCALE
Maillage 2B165 MONCALE
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2026 à 09:55
Publié le 01/06/2026 à 09:18
Mis à jour le 01/06/2026 à 09:18
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 2B165_CC_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1cb411c0866269c9c5e63a2711373dc2
Producteur Commune de Moncale
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONCALE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B165
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG CC v2025.
Emprise [8.7999994,42.484516,8.8437021,42.5194876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
2B165_procedure_20260309.pdf Procédure
2B165_rapport_20260309.pdf Rapport
2B165_liste_annexes_20260309.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Moncale
Téléphone : Aucun
Courriel : moncale.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Moncale
Téléphone : Aucun
Courriel : moncale.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.