01116_PLU_20190225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTREVOZ"


Informations

Nom du document DU_01116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTREVOZ
Maillage 01116 CONTREVOZ
Source Inconnue
Téléversé le 18/07/2019 à 17:33
Publié le 19/07/2019 à 09:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01116_PLU_20190225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1cc265dce98ba6817b172b77d9481243
Producteur Mairie de CONTREVOZ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONTREVOZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.577846023905314,45.77161670697874,5.654475796119803,45.822512676137045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/05/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01116_liste_sup_20150129.pdf Liste sup
01116_notice_annexes_sanitaires_20150129.pdf Notice annexes sanitaires
01116_orientations_amenagement_20150129.pdf OAP
01116_padd_20150129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01116_plan_reseau_aep_20150129.pdf Plan reseau aep
01116_plan_reseau_assainissement_1_20150129.pdf Plan reseau assainissement 1
01116_plan_reseau_assainissement_2_20150129.pdf Plan reseau assainissement 2
01116_plan_sup_20150129.pdf Plan sup
01116_plan_zonage_assainissement_ep_20150129.pdf Plan zonage assainissement ep
01116_plan_zonage_assainissement_eu_20150129.pdf Plan zonage assainissement eu
01116_procedure_20190225.pdf Procédure
01116_rapport_20150129.pdf Rapport
01116_reglement_20150129.pdf Règlement écrit
01116_reglement_graphique_20150129.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CONTREVOZ
Téléphone : None
Courriel : contrevozmairie@ornage.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.