26162_PLU_20250425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LENS-LESTANG"


Informations

Nom du document DU_26162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LENS-LESTANG
Maillage 26162 LENS-LESTANG
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 14:48
Publié le 13/05/2025 à 15:00
Mis à jour le 13/05/2025 à 15:00
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 26162_PLU_20250425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1cc63c52ee20b9eb498cd28b517aea48
Producteur Mairie de Lens-Lestang

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LENS-LESTANG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26162
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0092622,45.2729945,5.0739443,45.319128]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26162_procedure_20250425.pdf Procédure
26162_rapport_1_20250425.pdf Partie 1
26162_rapport_2_20250425.pdf Partie 2
26162_rapport_3_20250425.pdf Partie 3
26162_padd_20250425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26162_reglement_20250425.pdf Règlement écrit
26162_reglement_graphique_20250425.pdf Règlement graphique
26162_5-4_ppr_20250425.pdf 5-4 ppr
26162_6-1_liste_sup_20250425.pdf 6-1 liste sup
26162_6-1_plan_sup_20250425.pdf 6-1 plan sup
26162_6-2_annexe_regime_forestier_20250425.pdf 6-2 annexe regime forestier
26162_6-3_annexe_AEP_20250425.pdf 6-3 annexe AEP
26162_6-4_annexe_assaissement_20250425.pdf 6-4 annexe assaissement
26162_6-5_annexe_dechets_20250425.pdf 6-5 annexe dechets
26162_6_liste_annexes_20250425.pdf 6 liste annexes
26162_dpu_20250425.pdf Dpu
26162_orientations_amenagement_20250425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lens-Lestang
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lens-lestang.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lens-lestang.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.