21001_PLU_20100506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGENCOURT"


Informations

Nom du document DU_21001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGENCOURT
Maillage 21001 AGENCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 15:21
Publié le 03/02/2026 à 08:22
Mis à jour le 03/02/2026 à 08:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21001_PLU_20100506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1cf21a4d31e41e79fd7e846d27c7552a
Producteur Mairie d'Agencourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AGENCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21001
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9655372,47.1143686,5.0111766,47.1367943]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2010

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21001_procedure_20100506.pdf Procédure
21001_rapport_20100506.pdf Rapport
21001_padd_20100506.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21001_reglement_20100506.pdf Règlement écrit
21001_reglement_graphique_2500_20100506.pdf Règlement graphique 2500
21001_reglement_graphique_5000_20100506.pdf Règlement graphique 5000
21001_info_lin_19_01_1_20100506.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21001_info_lin_19_01_2_20100506.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21001_info_surf_14_00_20100506.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21001_liste_sup_20100506.pdf Liste sup
21001_plan_sup_20100506.pdf Plan sup
21001_orientations_amenagement_20100506.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Agencourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.agencourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.agencourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.