31423_CC_20120904

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PLAGNOLE"


Informations

Nom du document DU_31423
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PLAGNOLE
Maillage 31423 PLAGNOLE
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2024 à 16:30
Publié le 26/04/2024 à 15:00
Mis à jour le 26/04/2024 à 15:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 31423_CC_20120904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1d076001748eb762371d09fc051a7ab6
Producteur Commune de Plagnole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLAGNOLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31423
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.0378848,43.3993552,1.1020945,43.4235191]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31423_procedure_20120904.pdf Procédure
31423_rapport_20120904.pdf Rapport
31423_carte_aptitude_des_sols_20120904.pdf Carte aptitude des sols
31423_liste_annexes_20120409.pdf Liste annexes
31423_plan_AEP_20120904.pdf Plan AEP
31423_sectorisation_graphique_20120904.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31423 PLAGNOLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.