29153_PLU_20261001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEVEZ"



Informations

Nom du document DU_29153
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEVEZ
Maillage 29153 NEVEZ
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2026 à 15:38
Publié le 09/10/2026 à 16:12
Mis à jour le 09/10/2026 à 16:12
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 29153_PLU_20261001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1d0cca2446673179e19b62569d723d6e
Producteur NEVEZ
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEVEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 29153
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-3.9098057,47.7057684,-3.5995668,47.8481824]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
29153_20261001_delib_approbation_MS3_20261001.pdf Délibération d’approbation
29153_procedure_20261001.pdf Procédure
29153_20170929_rapport_E_20261001.pdf Rapport
29153_20200925_rapport_M1_20261001.pdf Rapport
29153_20261001_rapport_MS3_20261001.pdf Rapport
29153_padd_20261001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29153_reglement_20261001.pdf Règlement écrit
29153_reglement_graphique_20261001.pdf Règlement graphique
29153_reglement_graphique_2_20261001.pdf Règlement graphique 2
29153_info_lin_19_aep_20261001.pdf Info lin 19 aep
29153_info_lin_19_ep_20261001.pdf Info lin 19 ep
29153_info_lin_19_eu_20261001.pdf Info lin 19 eu
29153_info_surf_03_20261001.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
29153_info_surf_04_20261001.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29153_liste_annexes_20261001.pdf Liste annexes
29153_liste_sup_20261001.pdf Liste sup
29153_permis_demolir_20261001.pdf Permis demolir
29153_plan_sup_20261001.pdf Plan sup
29153_submersion_20261001.pdf Submersion
29153_taxe_amenagement_20261001.pdf Taxe amenagement
29153_oap_20261001.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : NEVEZ
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@nevez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : NEVEZ
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@nevez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.