200044394_PLUi_20221020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU REOLAIS EN SUD GIRONDE"


Informations

Nom du document DU_200044394
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU REOLAIS EN SUD GIRONDE
Maillage 200044394 PLUI DU REOLAIS EN SUD GIRONDE
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2024 à 10:22
Publié le 08/02/2024 à 10:36
Mis à jour le 08/02/2024 à 10:36
Statut
Version 6
Nom de l'archive 200044394_PLUi_20221020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1d0ec56dc2bd97cadfe17d4e0a79b0a6
Producteur Société Ecosphère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU REOLAIS EN SUD GIRONDE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200044394
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.2089706,44.4454124,0.1551181,44.6645218]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200044394_procedure_20221020.pdf Procédure
200044394_rapport_01_20221020.pdf Partie 01
200044394_rapport_02_20221020.pdf Partie 02
200044394_rapport_03_20221020.pdf Partie 03
200044394_padd_20221020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200044394_prescription_pct_20221020.pdf Prescription pct
200044394_reglement_20221020.pdf Règlement écrit
200044394_Annexe_SUP_20221020.pdf Annexe SUP
200044394_Plan_SUP_AC1_20221020.pdf Plan SUP AC1
200044394_annexe_l111-6_20221020.pdf Annexe l111-6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.