07066_PLU_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOMERAC"


Informations

Nom du document DU_07066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOMERAC
Maillage 07066 CHOMERAC
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2025 à 15:09
Publié le 30/09/2025 à 16:21
Mis à jour le 22/10/2025 à 16:57
Statut Téléchargeable
Version 4
Nom de l'archive 07066_PLU_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1d3a183fcf456e0eb04eb43a7c5f56fb
Producteur Geonomie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHOMERAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07066
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6406491,44.6792487,4.6975304,44.7434541]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.alvarez@geonomie.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : jcottier@chomerac.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07066 CHOMERAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CHOMERAC a démarré une procédure de modification n°1 le 21 octobre 2025.

      07066_PLU_M1_00000000  
07066_20251021_Arreté relatif à la mise à jour du PLU1_00000000.pdf