95488_PLU_20250521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERRELAYE"


Informations

Nom du document DU_95488
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIERRELAYE
Maillage 95488 PIERRELAYE
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2025 à 09:12
Publié le 05/08/2025 à 17:15
Mis à jour le 15/10/2025 à 12:36
Statut Téléchargeable
Version 14
Nom de l'archive 95488_PLU_20250521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1d4c710846508f88ba4c85b28fb0b937
Producteur Mairie de Pierrelaye

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERRELAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95488
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.128651,49.0007479,2.1970122,49.0362148]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pierrelaye
Téléphone : Aucun
Courriel : msorlin@eaubonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-pierrelaye.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95488 PIERRELAYE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de PIERRELAYE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 21 mai 2025.

      95488_PLU_MS1_20250521  
95488_20250521_delib_approbation_MS1_20250521.pdf