27033_PLU_20130115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BACQUEPUIS"



Informations

Nom du document DU_27033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BACQUEPUIS
Maillage 27033 BACQUEPUIS
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2024 à 10:48
Publié le 23/05/2024 à 09:52
Mis à jour le 23/05/2024 à 09:52
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27033_PLU_20130115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1d747cd7b33cbfcde786f4a1cc8682c3
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BACQUEPUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27033
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.0234822,49.0766885,1.0677399,49.1050738]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27033_procedure_20130115.pdf Procédure
27033_rapport_20130115.pdf Rapport
27033_padd_20130115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27033_reglement_20130115.pdf Règlement écrit
27033_reglement_graphique_1_20130115.pdf Règlement graphique 1
27033_reglement_graphique_2_20130115.pdf Règlement graphique 2
27033_annexes_sanitaires_20130115.pdf Annexes sanitaires
27033_plan_agricole_20130115.pdf Plan agricole
27033_plan_assainissement_20130115.pdf Plan assainissement
27033_plan_cs_20130115.pdf Plan cs
27033_plan_electricite_20130115.pdf Plan electricite
27033_plan_reseau_ep_20130115.pdf Plan reseau ep
27033_plan_sup_20130115.pdf Plan sup
27033_sup_20130115.pdf Sup
27033_orientations_amenagement_1_20130115.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.