40287_PLU_20240130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANGUINET"


Informations

Nom du document DU_40287
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANGUINET
Maillage 40287 SANGUINET
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2024 à 14:08
Publié le 12/02/2024 à 15:13
Mis à jour le 12/02/2024 à 15:13
Statut
Version 5
Nom de l'archive 40287_PLU_20240130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1d98225ae1e026e75d7590f218a7f5e6
Producteur Commune de Sanguinet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANGUINET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40287
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.2006404,44.4227406,-0.9805366,44.5323698]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40287_procedure_20190606.pdf Procédure
40287_rapport_20190606.pdf Rapport
40287_rapport_20240130.pdf Rapport
40287_padd_20190606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40287_prescription_surf_05_20190606.pdf Emplacement réservé
40287_reglement_20190606.pdf Règlement écrit
40287_reglement_20240130.pdf Règlement écrit
40287_reglement_graphique_1_20240130.pdf Règlement graphique 1
40287_reglement_graphique_2_20240130.pdf Règlement graphique 2
40287_liste_sup_20190606.pdf Liste sup
40287_tableau_ER_20190606.pdf Tableau ER
40287_orientations_amenagement_20190606.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 40287 SANGUINET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.