67232_PLU_20130607

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KEFFENACH"



Informations

Nom du document DU_67232
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KEFFENACH
Maillage 67232 KEFFENACH
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2021 à 09:09
Publié le 06/01/2021 à 13:07
Mis à jour le 06/01/2021 à 13:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 67232_PLU_20130607
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1dc2c1cd430a77da5b529fa65edf5a1f
Producteur Mairie de Keffenach

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KEFFENACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/01/2021.
Emprise [7.8633919,48.9590099,7.90215,48.9741988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67232_procedure_20130607.pdf Procédure
67232_rapport_20130607.pdf Rapport
67232_padd_20130607.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67232_prescription_surf_05_00_20130607.pdf Emplacement réservé
67232_reglement_20130607.pdf Règlement écrit
67232_reglement_graphique_0_20130607.pdf Tableau d’assemblage
67232_reglement_graphique_1_20130607.pdf Règlement graphique 1
67232_info_lin_19_01_1_20130607.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67232_info_lin_19_01_2_20130607.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67232_info_lin_19_01_3_20130607.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
67232_info_lin_19_01_4_20130607.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
67232_info_surf_04_00_20130607.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67232_info_surf_19_01_20130607.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67232_info_surf_32_00_20130607.pdf Secteur de taxe d'aménagement
67232_liste_des_annexes_20130607.pdf Liste des annexes
67232_liste_sup_20130607.pdf Liste sup
67232_plan_sup_20130607.pdf Plan sup
67232_orientations_amenagement_18_00_20130607.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Keffenach
Téléphone : 03 88 80 42 34
Courriel : mairie.keffenach@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 88 80 42 34
Courriel : urbanisme@cc-outreforet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.