35300_PLU_20200302
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-M'HERVE"
Informations
Nom du document | DU_35300 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-M'HERVE |
Maillage | 35300 SAINT-M'HERVE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 22/09/2020 à 11:14 |
Publié le | 22/09/2020 à 15:50 |
Mis à jour le | 22/09/2020 à 15:50 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 35300_PLU_20200302 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-1ddb85b596e45233724063300bad5808 |
Producteur | L'ATELIER D'YS |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-M'HERVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/09/2020. |
Emprise | [-1.1553725,48.1418511,-1.0726981,48.2063164] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 22/09/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun Courriel : atelierdys@gmail.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : atelierdys@gmail.com |
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Procédures en cours
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