27629_PLU_20210511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIBERVILLE"


Informations

Nom du document DU_27629
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIBERVILLE
Maillage 27629 THIBERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2021 à 09:38
Publié le 26/05/2021 à 11:13
Mis à jour le 26/05/2021 à 11:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27629_PLU_20210511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1de64e85b14d3a357f95165c1c7737f0
Producteur Commune de Thiberville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIBERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27629
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/05/2021.
Emprise [0.4082897,49.1182863,0.4718238,49.1480096]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27629_procedure_20210511.pdf Procédure
27629_rapport_1_20210511.pdf Partie 1
27629_rapport_2_20210511.pdf Partie 2
27629_rapport_3_20210511.pdf Partie 3
27629_rapport_4_20210511.pdf Partie 4
27629_padd_20210511.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27629_reglement_20210511.pdf Règlement écrit
27629_reglement_graphique_20210511.pdf Règlement graphique
27629_PAC_20210511.pdf PAC
27629_SUP_liste_20210511.pdf SUP liste
27629_SUP_plan_20210511.pdf SUP plan
27629_contraintes_sonores_20210511.pdf Contraintes sonores
27629_couverture_20210511.pdf Couverture
27629_orientations_amenagement_20210511.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Thiberville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.thiberville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.thiberville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.