17467_PLU_20090422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERVANT"


Informations

Nom du document DU_17467
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERVANT
Maillage 17467 VERVANT
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2024 à 09:33
Publié le 14/05/2024 à 11:07
Mis à jour le 14/05/2024 à 11:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 17467_PLU_20090422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e1bb7667bafee5de876ed151bfbf8b6
Producteur Mairie - Vervant

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERVANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17467
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.4603561,45.9562241,-0.4265859,45.9859519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17467_procedure_20090422.pdf Procédure
17467_rapport_20090422.pdf Rapport
17467_padd_20090422.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17467_reglement_20090422.pdf Règlement écrit
17467_reglement_graphique_20090422.pdf Règlement graphique
17467_annexe_sanitaire_20090422.pdf Annexe sanitaire
17467_liste_sup_20090422.pdf Liste sup
17467_perimetre_protection_20090422.pdf Perimetre protection
17467_plan_reseau_potable_20090422.pdf Plan reseau potable
17467_plan_sup_20090422.pdf Plan sup
17467_ppr_20090422.pdf Ppr
17467_tableau_surface_20090422.pdf Tableau surface
17467_orientations_amenagement_20090422.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17467 VERVANT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.