95352_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUZARCHES"


Informations

Nom du document DU_95352
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUZARCHES
Maillage 95352 LUZARCHES
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2024 à 17:03
Publié le 25/11/2024 à 18:23
Mis à jour le 25/11/2024 à 18:23
Statut
Version 6
Nom de l'archive 95352_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e2e275c8ac9933b8e4cca1312b16a5f
Producteur Mairie de Luzarches

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUZARCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95352
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3884212,49.0917549,2.5029999,49.1421505]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/09/2024
Date de publication : 26/09/2024
Date de révision : 25/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95352_procedure_20240926.pdf Procédure
95352_rapport_1_20240926.pdf Partie 1
95352_rapport_2_20240926.pdf Partie 2
95352_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95352_prescription_surf_05_00_20240926.pdf Emplacement réservé
95352_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
95352_reglement_graphique_20240926.pdf Règlement graphique
95352_avis_MRAE_20240926.pdf Avis MRAE
95352_avis_ppa_20240926.pdf Avis ppa
95352_enquete_publique_20240926.pdf Enquete publique
95352_info_lin_19_01_20240926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95352_info_lin_19_01_notice_20240926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
95352_info_surf_14_00_20240926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95352_info_surf_14_00_notice_20240926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
95352_liste_annexes_20240926.pdf Liste annexes
95352_liste_iju_20240926.pdf Liste iju
95352_liste_sup_20240926.pdf Liste sup
95352_plan_sup_20240926.pdf Plan sup
95352_rlp_20_00_20240926.pdf Rlp 20 00
95352_sommaire_dossier_20240926.pdf Sommaire dossier
95352_orientations_amenagement_20240926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Luzarches
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@luzarches.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@luzarches.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.