95287_PLU_20180620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRISY-LES-PLATRES"



Informations

Nom du document DU_95287
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRISY-LES-PLATRES
Maillage 95287 GRISY-LES-PLATRES
Source Inconnue
Téléversé le 05/10/2018 à 15:27
Publié le 12/11/2018 à 14:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 95287_PLU_20180620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e47543d8eb5a3c0749227b35df00698
Producteur Mairie - Grisy-les-Plâtres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRISY-LES-PLATRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.0297375914532285,49.10812215481447,2.067591924879993,49.15325888440806]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/05/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95287_info_lin_19_20180620.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
95287_info_lin_19_aep_20180620.pdf Info lin 19 aep
95287_info_surf_04_20180620.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95287_info_surf_19_20180620.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
95287_liste_sup_20180620.pdf Liste sup
95287_orientations_amenagement_20180620.pdf OAP
95287_padd_20180620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95287_plan_sup_20180620.pdf Plan sup
95287_prescription_surf_02_20180620.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
95287_procedure_20180620.pdf Procédure
95287_rapport_20180620.pdf Rapport
95287_reglement_20180620.pdf Règlement écrit
95287_reglement_graphique_20180620.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Grisy-les-Plâtres
Téléphone : 01 34 66 62 69
Courriel : mailto:mairie-de-grisy-les-platres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 34 66 62 69
Courriel : mailto:mairie-de-grisy-les-platres@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.