26102_CC_20210805

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CONDILLAC"



Informations

Nom du document DU_26102
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CONDILLAC
Maillage 26102 CONDILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2021 à 09:37
Publié le 09/09/2021 à 10:48
Mis à jour le 09/09/2021 à 10:48
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 26102_CC_20210805
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e4d9480bff681d5d59cc1370f2235cc
Producteur Mairie de CONDILLAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDILLAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26102
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/09/2021.
Emprise [4.8065083,44.6165637,4.8473223,44.6594545]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/08/2017
Date de publication : 08/09/2021
Date de révision : 09/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26102_procedure_20210805.pdf Procédure
26102_rapport_20210805.pdf Rapport
26102_liste_annexes_20210805.pdf Liste annexes
26102_liste_sup_20210805.pdf Liste sup
26102_reglement_graphique_20210805.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CONDILLAC
Téléphone : 0475900700
Courriel : mairie.condillac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0475900700
Courriel : mairie.condillac@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.