61306_PLU_20171012
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVILLE-PRES-SEES"
Informations
Nom du document | DU_61306 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVILLE-PRES-SEES |
Maillage | 61306 NEUVILLE-PRES-SEES |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 17/09/2018 à 14:14 |
Publié le | 17/09/2018 à 14:28 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | Publié |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 61306_PLU_20171012 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-1e83ba15cd1b7d669f0067ecad01a624 |
Producteur | CDC des Sources de l’Orne |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVILLE-PRES-SEES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [0.1938541979607123,48.62384856978772,0.2688329619386629,48.671149499498405] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
CDC des Sources de l’Orne
Téléphone : Aucun Courriel : cc-sourcesdelorne@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : cc-sourcesdelorne@orange.fr |
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