95607_PLU_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAVERNY"


Informations

Nom du document DU_95607
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAVERNY
Maillage 95607 TAVERNY
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2025 à 09:54
Publié le 18/11/2025 à 10:16
Mis à jour le 18/11/2025 à 10:16
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 95607_PLU_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e87f093e58d7e2cd7cb8aa809e2213e
Producteur Mairie de Taverny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAVERNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95607
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [2.1829569,49.0028145,2.2529934,49.0519013]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95607_procedure_20250925.pdf Procédure
95607_rapport_1_20250925.pdf Partie 1
95607_padd_20250925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95607_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
95607_reglement_graphique_1_20250925.pdf Règlement graphique 1
95607_reglement_graphique_2_20250925.pdf Règlement graphique 2
95607_reglement_graphique_3_20250925.pdf Règlement graphique 3
95607_reglement_graphique_4_20250925.pdf Règlement graphique 4
95607_reglement_graphique_5_20250925.pdf Règlement graphique 5
95607_reglement_graphique_6_20250925.pdf Règlement graphique 6
95607_annexes_20250925.pdf Annexes
95607_orientations_amenagement_20250925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Taverny
Téléphone : Aucun
Courriel : efievez@ville-taverny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mmiconnet@ville-taverny.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95607 TAVERNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.