200058790_PLUi_20260930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND PARIS - GRAND EST"


Informations

Nom du document DU_200058790
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND PARIS - GRAND EST
Maillage 200058790 PLUI GRAND PARIS - GRAND EST
Source Téléversement
Téléversé le 27/10/2026 à 14:58
Publié le 28/10/2026 à 20:33
Mis à jour le 28/10/2026 à 20:33
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 200058790_PLUi_20260930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1e91a9ffdb4cf43667905010b77437ab
Producteur Établissement public territorial Grand Paris Grand Est
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale GRAND PARIS - GRAND EST. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200058790
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4581743,48.8072417,2.6033215,48.9478315]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200058790_20260930_arrete_maj_annexes_MAJ1_20260930.pdf Arrete maj annexes
200058790_procedure_20260930.pdf Procédure
200058790_20141217_rapport_E_5_20260930.pdf Résumé non technique
200058790_padd_20260930.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
200058790_prescription_surf_05_00_20260930.pdf Liste des emplacements réservés
200058790_prescription_surf_07_01_20260930.pdf Patrimoine identifié au titre de l'art. L.151-19 du c. de l'urbanisme
200058790_prescription_surf_07_02_20260930.pdf Arbres remarquables identifiés au titre de l'art. L.151-19 du c. de l'urbanisme
200058790_prescription_surf_15_01_20260930.pdf Règles d'implantation des constructions spécifiques à Neuilly-sur-Marne
200058790_prescription_surf_39_02_1_20260930.pdf Annexe graphique à la zone de projet UNPL1
200058790_prescription_surf_39_02_2_20260930.pdf Annexe graphique à la zone de projet UPNSM1
200058790_prescription_surf_39_02_3_20260930.pdf Annexe graphique à la zone de projet UPRSB1
200058790_prescription_surf_99_00_20260930.pdf Dispositions spécifiques applicablesaux zones UA et UAp de Vaujours
200058790_reglement_20260930.pdf Règlement écrit
200058780_liste_annexes_20260930.pdf Liste des annexes
200058780_liste_sup_20260930.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
200058780_plan_sup_1_20260930.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
200058780_plan_sup_2_20260930.pdf Plan de prévention des risques naturels liés aux anciennes carrières de Gagny
200058780_plan_sup_3_20260930.pdf Plan de prévention des risques d'inondation de la Marne
200058790_info_surf_02_00_20260930.pdf Zones d'aménagement concerté
200058790_info_surf_04_00_20260930.pdf Secteurs dans lesquels s'applique le droit de préemption urbain
200058790_info_surf_07_00_20260930.pdf Périmètres de développement prioritaire des réseaux de chaleur
200058790_info_surf_12_00_20260930.pdf Périmètres de sursis à statuer
200058790_info_surf_14_00_20260930.pdf Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestres
200058790_info_surf_17_00_20260930.pdf Zones à risque d'exposition au plomb
200058790_info_surf_19_01_1_20260930.pdf Zonage d'assainissement
200058790_info_surf_19_01_2_20260930.pdf Zonage pluvial
200058790_info_surf_19_01_3_20260930.pdf Schéma du réseau d'assainissement
200058790_info_surf_19_01_4_20260930.pdf Schéma du réseau d'eau
200058790_info_surf_19_01_5_20260930.pdf Schéma du système d'élimination des déchets
200058790_info_surf_20_00_20260930.pdf Règlement local de publicité intercommunal
200058790_info_surf_27_00_20260930.pdf Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Lognes Émerainville
200058790_info_surf_30_00_20260930.pdf Périmètres des projets urbains partenariaux
200058790_info_surf_32_00_20260930.pdf Secteurs relatifs aux taux de la taxe d'aménagement
200058790_info_surf_38_00_20260930.pdf Secteurs d'information sur les sols
200058790_info_surf_42_01_20260930.pdf Périmètres dans lesquels le permis de démolir a été institué
200058790_info_surf_42_02_20260930.pdf Périmètres dans lesquels l'édification d'une clôture est soumise à déclaration
200058790_info_surf_42_03_20260930.pdf Périmètres dans lesquels les travaux de ravalement sont soumis à déclaration
200058790_oap_18_02_20260930.pdf OAP Sectorielles
200058790_oap_1_20260930.pdf OAP Socle écologique et santé environnementale
200058790_oap_2_20260930.pdf OAP Mobilités
200058790_oap_3_20260930.pdf OAP Habitat

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Établissement public territorial Grand Paris Grand Est
Téléphone : Aucun
Courriel : infoplu@grandparisgrandest.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Établissement public territorial Grand Paris Grand Est
Téléphone : Aucun
Courriel : infoplu@grandparisgrandest.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.