76734_PLU_20210708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERGETOT"


Informations

Nom du document DU_76734
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERGETOT
Maillage 76734 VERGETOT
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2022 à 13:50
Publié le 18/10/2022 à 14:09
Mis à jour le 18/10/2022 à 14:09
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 76734_PLU_20210708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1ea0678d56531b1e85fa6a33c64756b6
Producteur CU Le Havre Seine Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERGETOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76734
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/10/2022.
Emprise [0.2682147,49.5928689,0.2958155,49.6274237]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76734_procedure_20210708.pdf Procédure
76734_rapport_20210708.pdf Rapport
76734_padd_20180216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76734_reglement_20210708.pdf Règlement écrit
76734_reglement_graphique_20210708.pdf Règlement graphique
76734_PPRI_20180216.pdf PPRI
76734_annexes_sanitaires_20180216.pdf Annexes sanitaires
76734_liste_SUP_20180216.pdf Liste SUP
76734_plan_indice_cavites_souterraines_20180216.pdf Plan indice cavites souterraines
76734_orientations_amenagement_20180216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU Le Havre Seine Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : hugo.cosset@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : hugo.cosset@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.