91679_PLU_20260120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-LE-BACLE"


Informations

Nom du document DU_91679
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-LE-BACLE
Maillage 91679 VILLIERS-LE-BACLE
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2026 à 09:20
Publié le 27/01/2026 à 09:40
Mis à jour le 27/01/2026 à 09:40
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 91679_PLU_20260120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1ebc3d0d726c169fc79730adfb9ac330
Producteur Mairie de Villiers le Bacle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIERS-LE-BACLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91679
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0980223,48.7141403,2.1467332,48.7420619]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91679_procedure_20260120.pdf Procédure
91679_rapport_1_20260120.pdf Partie 1
91679_rapport_2_20260120.pdf Partie 2
91679_rapport_3_20260120.pdf Partie 3
91679_padd_20260120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91679_reglement_20260120.pdf Règlement écrit
91679_reglement_graphique_0_20260120.pdf Tableau d’assemblage
91679_reglement_graphique_1_20260120.pdf Règlement graphique 1
91679_reglement_graphique_2_20260120.pdf Règlement graphique 2
91679_info_surf_99_CEA_20260120.pdf Info surf 99 CEA
91679_info_surf_99_argile_20260120.pdf Info surf 99 argile
91679_liste_annexes_20260120.pdf Liste annexes
91679_liste_sup_20260120.pdf Liste sup
91679_plan_sup_20170928.pdf Plan sup
91679_orientations_amenagement_20260120.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villiers le Bacle
Téléphone : Aucun
Courriel : francine.negro@ville-villierslebacle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francine.negro@ville-villierslebacle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.