73039_PLU_20240404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELMONT-TRAMONET"


Informations

Nom du document DU_73039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELMONT-TRAMONET
Maillage 73039 BELMONT-TRAMONET
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2024 à 14:47
Publié le 15/04/2024 à 18:58
Mis à jour le 15/04/2024 à 18:58
Statut
Version 5
Nom de l'archive 73039_PLU_20240404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1ebfb1e46d870106b39f84286d52e580
Producteur Mairie de Belmont-Tramonet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT-TRAMONET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73039
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.6433414,45.5510702,5.7146296,45.5843059]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73039_procedure_20240404.pdf Procédure
73039_rapport_1_20240404.pdf Partie 1
73039_rapport_2_20240404.pdf Partie 2
73039_padd_20240404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73039_prescription_surf_05_20240404.pdf Emplacement réservé
73039_reglement_20240404.pdf Règlement écrit
73039_reglement_graphique_20240404.pdf Règlement graphique
73039_effets_toxiques_20240404.pdf Effets toxiques
73039_info_lin_19_aep_20240404.pdf Info lin 19 aep
73039_info_lin_19_eu_20240404.pdf Info lin 19 eu
73039_liste_SUP_20240404.pdf Liste SUP
73039_plan_SUP_20240404.pdf Plan SUP
73039_orientations_20240404.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.