59206_PLU_20240911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCAUDOEUVRES"


Informations

Nom du document DU_59206
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCAUDOEUVRES
Maillage 59206 ESCAUDOEUVRES
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2025 à 10:10
Publié le 27/03/2025 à 10:53
Mis à jour le 27/03/2025 à 10:53
Statut
Version 6
Nom de l'archive 59206_PLU_20240911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1ed440961c06bcc1725075081d01aec7
Producteur Commune d'Escaudoeuvres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCAUDOEUVRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59206
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2455767,50.1809018,3.2966188,50.2068847]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59206_procedure_20240911.pdf Procédure
59206_rapport_20240911.pdf Rapport
59206_padd_20240911.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59206_prescription_surf_01_20240911.pdf Espace boisé classé
59206_reglement_20240911.pdf Règlement écrit
59206_reglement_graphique_20240911.pdf Règlement graphique
59206_AnnexesSanitaires_20240911.pdf AnnexesSanitaires
59206_DPU_20240911.pdf DPU
59206_ER_20240911.pdf ER
59206_Loi_paysage_20240911.pdf Loi paysage
59206_courrier_cours_eau_et_annexe_20240911.pdf Courrier cours eau et annexe
59206_courrier_sncf_et_annexe_SPU_T1_20240911.pdf Courrier sncf et annexe SPU T1
59206_installations_classees_20240911.pdf Installations classees
59206_obligationsdiverses_20240911.pdf Obligationsdiverses
59206_plan_archeo_20240911.pdf Plan archeo
59206_plan_env_20240911.pdf Plan env
59206_plan_sup_20240911.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Escaudoeuvres
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@altermap.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@altermap.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.