52384_PLU_20150725

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PERROGNEY-LES-FONTAINES"


Informations

Nom du document DU_52384
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PERROGNEY-LES-FONTAINES
Maillage 52384 PERROGNEY-LES-FONTAINES
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2022 à 16:23
Publié le 26/01/2022 à 16:50
Mis à jour le 26/01/2022 à 16:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 52384_PLU_20150725
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f201abc008f000b02042ac292f603d6
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERROGNEY-LES-FONTAINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52384
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/01/2022.
Emprise [5.1699981,47.7810171,5.2311989,47.8246805]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52384_procedure_20150725.pdf Procédure
52384_rapport_20150725.pdf Rapport
52384_padd_20150725.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52384_reglement_20150725.pdf Règlement écrit
52384_reglement_graphique_01_20150725.pdf Règlement graphique 01
52384_reglement_graphique_02_20150725.pdf Règlement graphique 02
52384_reglement_graphique_03_20150725.pdf Règlement graphique 03
52384_info_surf_12_00_1_20150725.pdf Périmètre de sursis à statuer (1)
52384_info_surf_12_00_2_20150725.pdf Périmètre de sursis à statuer (2)
52384_info_surf_12_00_3_20150725.pdf Périmètre de sursis à statuer (3)
52384_info_surf_12_00_4_20150725.pdf Périmètre de sursis à statuer (4)
52384_info_surf_19_01_1_20150725.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
52384_info_surf_19_01_2_20150725.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
52384_info_surf_19_01_3_20150725.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
52384_info_surf_19_01_4_20150725.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
52384_info_surf_19_01_5_20150725.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
52384_plan_sup_20150725.PDF Plan sup
52384_prescription_surf_05_00_1_20150725.pdf Emplacement réservé (1)
52384_orientations_amenagement_20150725.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.