83090_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLLIOULES"


Informations

Nom du document DU_83090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLLIOULES
Maillage 83090 OLLIOULES
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2025 à 11:32
Publié le 22/12/2025 à 12:05
Mis à jour le 22/12/2025 à 12:05
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 83090_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f21e8eb5eb2cbeee8f15e9d7bef8527
Producteur Citadia Conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OLLIOULES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83090
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8156944,43.1161541,5.8874036,43.1604944]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83090_20251218_delib_approbation_M3_20251218.pdf Délibération d’approbation
83090_procedure_20241008.pdf Procédure
83090_rapport_1_20230608.pdf Partie 1
83090_rapport_20161219.pdf Rapport
83090_rapport_20171227.pdf Rapport
83090_rapport_20190523.pdf Rapport
83090_rapport_20210325.pdf Rapport
83090_rapport_20251218.pdf Rapport
83090_rapport_2_20230608.pdf Partie 2
83090_padd_20161219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83090_prescription_pct_07_00_04_20251218.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (04)
83090_prescription_pct_07_00_1_20251218.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
83090_prescription_pct_07_00_2_20251218.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
83090_prescription_pct_07_00_3_20251218.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (3)
83090_prescription_pct_07_01_20161219.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83090_prescription_pct_16_01_1_20161219.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (1)
83090_prescription_pct_16_01_2_20161219.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (2)
83090_prescription_surf_05_00_20251218.pdf Emplacement réservé
83090_prescription_surf_17_00_20230608.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
83090_prescription_surf_47_01_20161219.pdf Réseaux publics d'eau
83090_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
83090_reglement_graphique_1_20251218.pdf Règlement graphique 1
83090_reglement_graphique_2_20251218.pdf Règlement graphique 2
83090_info_lin_19_01_1_20161219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83090_info_lin_19_01_2_20161219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83090_info_surf_02_00_20161219.pdf Zone d'aménagement concerté
83090_info_surf_04_00_20190523.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83090_info_surf_14_00_1_20251218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
83090_info_surf_14_00_2_20251218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
83090_info_surf_16_00_20161219.pdf Site archéologique
83090_info_surf_19_01_1_20161219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83090_info_surf_19_01_2_20161219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83090_info_surf_19_01_3_20161219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
83090_info_surf_19_01_4_20161219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
83090_info_surf_30_00_20220805.pdf Périmètre projet urbain partenarial
83090_info_surf_32_00_20161219.pdf Secteur de taxe d'aménagement
83090_info_surf_32_00_20230608.pdf Secteur de taxe d'aménagement
83090_info_surf_33_00_20161219.pdf Droit de préemption commercial,
83090_info_surf_38_00_1_20161219.pdf Secteurs d'information sur les sols (1)
83090_info_surf_38_00_2_20161219.pdf Secteurs d'information sur les sols (2)
83090_info_surf_99_00_1_20161219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
83090_info_surf_99_00_1_20241008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
83090_info_surf_99_00_2_20161219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
83090_info_surf_99_00_2_20241008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
83090_info_surf_99_00_3_20161219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
83090_info_surf_99_00_4_20161219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
83090_info_surf_99_00_5_20161219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
83090_info_surf_99_00_6_20161219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
83090_liste_SUP_20230608.pdf Liste SUP
83090_liste_annexes_20251218.pdf Liste annexes
83090_plan_SUP_20230608.pdf Plan SUP
83090_oap_18_00_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tdavid@citadia.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.