34037_PLU_20251016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUJAN-SUR-LIBRON"


Informations

Nom du document DU_34037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUJAN-SUR-LIBRON
Maillage 34037 BOUJAN-SUR-LIBRON
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2025 à 14:32
Publié le 30/10/2025 à 11:54
Mis à jour le 30/10/2025 à 11:54
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 34037_PLU_20251016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f242279c6a865471aeb314e55540638
Producteur NAOS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUJAN-SUR-LIBRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34037
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.240561,43.3633156,3.2850782,43.3972728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34037_procedure_20250211.pdf Procédure
34037_procedure_20251016.pdf Procédure
34037_rapport_1_20250109.pdf Partie 1
34037_rapport_2_20250211.pdf Partie 2
34037_rapport_3_20251016.pdf Partie 3
34037_padd_20130925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34037_prescription_surf_01_20130925.pdf Espace boisé classé
34037_prescription_surf_05_20251016.pdf Emplacement réservé
34037_reglement_20251016.pdf Règlement écrit
34037_reglement_graphique_20251016.pdf Règlement graphique
34037_annexes_20230718.pdf Annexes
34037_annexes_20250211.pdf Annexes
34037_annexes_sanitaires_2025019.pdf Annexes sanitaires
34037_info_surf_26_crouzette_20130925.pdf Info surf 26 crouzette
34037_info_surf_26_terrasses_libron_20130925.pdf Info surf 26 terrasses libron
34037_oap_1_20250109.pdf OAP 1
34037_oap_2_20250211.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : NAOS
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@naos-archi.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@naos-archi.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.