76255_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EU"


Informations

Nom du document DU_76255
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EU
Maillage 76255 EU
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 15:22
Publié le 20/02/2026 à 15:48
Mis à jour le 20/02/2026 à 15:48
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 76255_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1f31f374807dbc207dc050bd91afec7b
Producteur GEOSTUDIO
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'EU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76255
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3872757,50.0119567,1.4733533,50.0721978]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
76255_procedure_20130628.pdf Procédure
76255_procedure_20151113.pdf Procédure
76255_procedure_20250930.pdf Procédure
76255_rapport_1_20260212.pdf Partie 1
76255_rapport_2_20260212.pdf Partie 2
76255_padd_20260212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76255_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
76255_reglement_graphique_20260212.pdf Règlement graphique
76255_assainissement_20260212.pdf Assainissement
76255_eau_potable_20260212.pdf Eau potable
76255_notice_annexes_20260212.pdf Notice annexes
76255_servitudes_20260212.pdf Servitudes
76255_orientations_amenagement_20260212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSTUDIO
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GEOSTUDIO
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76255 EU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.