81209_PLU_20250402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-DE-LARN"


Informations

Nom du document DU_81209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-DE-LARN
Maillage 81209 PONT-DE-LARN
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2025 à 09:02
Publié le 08/04/2025 à 09:20
Mis à jour le 08/04/2025 à 09:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 81209_PLU_20250402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f3e314c32e6da8816a5c507462a1e11
Producteur Urban Projects

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-DE-LARN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81209
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3569145,43.5009695,2.4561386,43.559362]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81209_procedure_20250402.pdf Procédure
81209_rapport_1_20250402.pdf Partie 1
81209_rapport_2_20250402.pdf Partie 2
81209_rapport_3_20250402.pdf Partie 3
81209_rapport_4_20250402.pdf Partie 4
81209_rapport_5_20250402.pdf Partie 5
81209_rapport_6_20250402.pdf Partie 6
81209_padd_20250402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81209_prescription_surf_05_00_20250402.pdf Emplacement réservé
81209_prescription_surf_07_00_20250402.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
81209_reglement_20250402.pdf Règlement écrit
81209_reglement_graphique_1_20250402.pdf Règlement graphique 1
81209_reglement_graphique_2_20250402.pdf Règlement graphique 2
81209_info_surf_04_00_20250402.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81209_info_surf_14_00_20250402.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81209_info_surf_32_00_20250402.pdf Secteur de taxe d'aménagement
81209_liste_SUP_20250402.pdf Liste SUP
81209_liste_annexes_20250402.pdf Liste annexes
81209_plan_SUP_20250402.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urban Projects
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 81209 PONT-DE-LARN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.