86066_PLU_20180628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATELLERAULT"


Informations

Nom du document DU_86066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATELLERAULT
Maillage 86066 CHATELLERAULT
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2025 à 17:11
Publié le 10/06/2025 à 17:27
Mis à jour le 18/02/2026 à 10:56
Statut Téléchargeable
Version 30
Nom de l'archive 86066_PLU_20180628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1f51e99854c6a00702fcd4d487da7ebd
Producteur Commune de Châtellerault
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATELLERAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86066
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4946004,46.7513899,0.6221103,46.8565785]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/01/2020
Date de publication : 06/01/2020
Date de révision : 28/06/2018
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Châtellerault
Téléphone : 05.49.20.20.46
Courriel : service.urbanisme-geoportail@ville-chatellerault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Châtellerault
Téléphone : 05.49.20.20.20
Courriel : service.urbanisme-geoportail@ville-chatellerault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.