01408_PLU_20260519

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIMANDRE-SUR-SURAN"


Informations

Nom du document DU_01408
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIMANDRE-SUR-SURAN
Maillage 01408 SIMANDRE-SUR-SURAN
Source Téléversement
Téléversé le 18/06/2026 à 14:49
Publié le 18/06/2026 à 15:11
Mis à jour le 18/06/2026 à 15:11
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 01408_PLU_20260519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1f713ba6f895947a713045e1ccfa0813
Producteur Mairie de Simandre-sur-suran
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIMANDRE-SUR-SURAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01408
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3856904,46.2120782,5.4573265,46.2578833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01408_procedure_20260519.pdf Procédure
01408_rapport_20260519.pdf Rapport
01408_padd_20260519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01408_prescription_surf_05_20260519.pdf Emplacement réservé
01408_reglement_20260519.pdf Règlement écrit
01408_reglement_graphique_20260519.pdf Règlement graphique
01408_liste_sup_20260519.pdf Liste sup
01408_plan_reseaux_assainissement_20260519.pdf Plan reseaux assainissement
01408_plan_sup_20260519.pdf Plan sup
01408_plan_sup_alignement_20260519.pdf Plan sup alignement
01408_orientations_amenagement_20260519.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Simandre-sur-suran
Téléphone : 0428001828
Courriel : mairiedesimandre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : AXIS-CONSEILS RHONE-ALPES
Téléphone : 0474500814
Courriel : st-trivier@axis-conseils-ra.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01408 SIMANDRE-SUR-SURAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.