53007_PLU_20160523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENTRE"


Informations

Nom du document DU_53007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENTRE
Maillage 53007 ARGENTRE
Source Inconnue
Téléversé le 23/01/2019 à 16:02
Publié le 23/01/2019 à 16:22
Mis à jour le 11/06/2020 à 08:29
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 53007_PLU_20160523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1f7a704ad320b07b3c361a6d60d3410c
Producteur Mairie d'Argentré
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.