43127_PLU_20181122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALVALETTE"


Informations

Nom du document DU_43127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALVALETTE
Maillage 43127 MALVALETTE
Source Inconnue
Téléversé le 10/10/2019 à 09:21
Publié le 10/10/2019 à 10:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 43127_PLU_20181122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f821b784e97b5924695a790fb3791f4
Producteur Mairie de MALVALETTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALVALETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.107898151584208,45.32974968322394,4.196012874395977,45.38922904768921]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43127_DPU_20181122.pdf DPU
43127_orientations_amenagement_20181122.pdf OAP
43127_padd_20181122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43127_prescription_surf_20181122.pdf Prescription surf
43127_procedure_20181122.pdf Procédure
43127_rapport_20181122.pdf Rapport
43127_reglement_20181122.pdf Règlement écrit
43127_reglement_graphique_20181122.pdf Règlement graphique
7_1_liste_servitudes.pdf 1 liste
7_2_Plan_servitudes.pdf 2 Plan
7_3_ppri_reglement.pdf 3 ppri

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MALVALETTE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.malvalette@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.malvalette@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.