56229_PLU_20070925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-SUR-OUST"


Informations

Nom du document DU_56229
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-SUR-OUST
Maillage 56229 SAINT-MARTIN-SUR-OUST
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2021 à 16:07
Publié le 25/10/2021 à 09:10
Mis à jour le 25/10/2021 à 09:10
Statut
Version 3
Nom de l'archive 56229_PLU_20070925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f89b8602acfdba820268125c8321ad2
Producteur Commune de Saint-Martin-Sur-Oust

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-SUR-OUST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56229
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/10/2021.
Emprise [-2.3175022,47.7365619,-2.2153381,47.7873747]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56229_procedure_20060601.pdf Procédure
56229_rapport_20060601.pdf Rapport
56229_padd_20060601.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56229_reglement_20070925.pdf Règlement écrit
56229_reglement_graphique_1_20070925.pdf Règlement graphique 1
56229_reglement_graphique_2_20070925.pdf Règlement graphique 2
56229_reglement_graphique_3_20070925.pdf Règlement graphique 3
56229_reglement_graphique_4_20070925.pdf Règlement graphique 4
5_annexe_sanitaire_intro.pdf Annexe sanitaire
5_annexe_sanitaire_rapport.pdf Annexe sanitaire
5_annexe_sanitaire_synthese.pdf Annexe sanitaire
5_er.pdf
5_servitudes.pdf
5_sup_ppri_oust.pdf Sup ppri
5_sup_ppri_vilaine_aval.pdf Sup ppri vilaine
56229_orientations_amenagement_1_20060601.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Martin-Sur-Oust
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56229 SAINT-MARTIN-SUR-OUST depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.