26071_PLU_20241125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANOS-CURSON"


Informations

Nom du document DU_26071
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANOS-CURSON
Maillage 26071 CHANOS-CURSON
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2024 à 15:26
Publié le 13/12/2024 à 09:38
Dépublié le 27/03/2025 à 13:33
Mis à jour le 27/03/2025 à 13:33
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26071_PLU_20241125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f89cc9bf12aa520f3e0d50834f0c90e
Producteur Commune de Chanos-Curson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANOS-CURSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26071
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8869078,45.0394786,4.9463072,45.0763071]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chanos-Curson
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chanoscurson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chanoscurson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.