80695_PLU_20201119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAILLY-SAILLISEL"


Informations

Nom du document DU_80695
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAILLY-SAILLISEL
Maillage 80695 SAILLY-SAILLISEL
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2020 à 11:59
Publié le 23/12/2020 à 16:53
Mis à jour le 23/12/2020 à 16:53
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80695_PLU_20201119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f990b63564634600252ea9f49443a79
Producteur Commune de Sailly-Saillisel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAILLY-SAILLISEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/12/2020.
Emprise [2.8756335,50.0116841,2.9423744,50.0490833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80695_procedure_20201119.pdf Procédure
80695_rapport_20201119.pdf Rapport
80695_padd_20201119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80695_prescription_surf_05_00_20201119.pdf Emplacement réservé
80695_prescription_surf_07_00_20201119.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
80695_prescription_surf_07_01_20201119.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
80695_reglement_20201119.pdf Règlement écrit
80695_reglement_graphique_20201119.pdf Règlement graphique
80695_I1_BIS_20201119.pdf I1 BIS
80695_SUP_I4_20201119.pdf SUP I4
80695_SUP_PT1_20201119.pdf SUP PT1
80695_SUP_PT2_20201119.pdf SUP PT2
80695_SUP_PT3_20201119.pdf SUP PT3
80695_SUP_TRAPIL_20201119.pdf SUP TRAPIL
80695_SUP_plan_20201119.pdf SUP plan
80695_info_surf_04_00_DPU_20201119.pdf Info surf 04 00 DPU
80695_info_surf_19_01_20201119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
80695_info_surf_19_01_ARS_20201119.pdf Info surf 19 01 ARS
80695_orientations_amenagement_20201119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sailly-Saillisel
Téléphone : Aucun
Courriel : sailly-saillisel@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cchs@cchs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.