88284_PLU_20140328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANDRAY"


Informations

Nom du document DU_88284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANDRAY
Maillage 88284 MANDRAY
Source Inconnue
Téléversé le 24/04/2020 à 17:17
Publié le 24/04/2020 à 18:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 88284_PLU_20140328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1fb9c624c53f83235dff28052b434d9f
Producteur CA SDDV

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANDRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.965528020654326,48.1967025541857,7.0367047765126305,48.22750986415555]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88284_info_lin_19_01_20140328.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88284_info_surf_99_00_20140328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
88284_liste_sup_20140328.pdf Liste sup
88284_orientations_amenagement_18_00_20140328.pdf OAP 18 00
88284_padd_20100924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88284_prescription_surf_05_00_20140328.pdf Emplacement réservé
88284_procedure_20140328.pdf Procédure
88284_rapport_20140328.pdf Rapport
88284_reglement_20140328.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA SDDV
Téléphone : Aucun
Courriel : herve.vauthier@ca-saintdie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : herve.vauthier@ca-saintdie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.