26216_PLU_20250321

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-DE-GALAURE"


Informations

Nom du document DU_26216
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-DE-GALAURE
Maillage 26216 LA MOTTE-DE-GALAURE
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2025 à 12:21
Publié le 22/05/2025 à 11:21
Mis à jour le 22/05/2025 à 11:21
Statut
Version 10
Nom de l'archive 26216_PLU_20250321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1fba932ef73f4d3d04c9b9d9c0db4f16
Producteur MAIRIE DE LA MOTTE DE GALAURE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MOTTE-DE-GALAURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26216
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.875359,45.1810688,4.9301307,45.2141956]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/01/2019
Date de publication : 18/01/2019
Date de révision : 21/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26216_procedure_20250321.pdf Procédure
26216_rapport_20250321.pdf Rapport
26216_padd_20250321.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26216_reglement_20250321.pdf Règlement écrit
26216_reglement_graphique_20250321.pdf Règlement graphique
26216_info_lin_19_aep_20250321.pdf Info lin 19 aep
26216_info_lin_19_ep_20250321.pdf Info lin 19 ep
26216_info_lin_19_eu_20250321.pdf Info lin 19 eu
26216_info_pct_19_om_20250321.pdf Info pct 19 om
26216_info_surf_14_20250321.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26216_info_surf_19_ass_20250321.pdf Info surf 19 ass
26216_liste_SUP_20250321.pdf Liste SUP
26216_plan_SUP_20250321.pdf Plan SUP
26216_orientations_amenagement_20250321.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE LA MOTTE DE GALAURE
Téléphone : 04 75 68 40 27
Courriel : mairie@lamottedegalaure.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 68 40 27
Courriel : mairie@lamottedegalaure.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.