19094_PLU_20250513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUILLAC"


Informations

Nom du document DU_19094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUILLAC
Maillage 19094 JUILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2025 à 21:44
Publié le 16/05/2025 à 21:55
Mis à jour le 16/05/2025 à 21:55
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 19094_PLU_20250513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1fbf68c494176c09e08e6fb1604a4d3a
Producteur Mairie de Juillac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19094
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2354883,45.2923914,1.34351,45.35826]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19094_procedure_20090120.pdf Procédure
19094_procedure_20091214.pdf Procédure
19094_procedure_20100430.pdf Procédure
19094_procedure_20111024.pdf Procédure
19094_procedure_20120716.pdf Procédure
19094_procedure_20131128.pdf Procédure
19094_procedure_20140101.pdf Procédure
19094_procedure_20160622.pdf Procédure
19094_procedure_20250513.pdf Procédure
19094_rapport_20250513.pdf Rapport
19094_padd_20090120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19094_prescription_surf_05_20090120.pdf Emplacement réservé
19094_reglement_20250513.pdf Règlement écrit
19094_reglement_graphique_1_20250513.pdf Règlement graphique 1
19094_reglement_graphique_2_20250513.pdf Règlement graphique 2
19094_annexes_20161021.pdf Annexes
19094_annexes_documentaires_20090120.pdf Annexes documentaires
19094_evaluation_environnementale_20090120.pdf Evaluation environnementale
19094_info_surf_19_20090120.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
19094_liste_sup_20090120.pdf Liste sup
19094_liste_sup_20131128.pdf Liste sup
19094_orientations_amenagement_20250513.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Juillac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.juillac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.juillac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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