41028_CC_20080211

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BUSLOUP"


Informations

Nom du document DU_41028
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BUSLOUP
Maillage 41028 BUSLOUP
Source Inconnue
Téléversé le 11/07/2016 à 10:22
Publié le 11/07/2016 à 10:30
Mis à jour le 09/07/2021 à 20:35
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 41028_CC_20080211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1fe86ca7dd7fcc93dfda23cd6b490f2e
Producteur Communauté de communes Perche Haut Vendômois
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.