84083_PLU_20221004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORNAS"



Informations

Nom du document DU_84083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORNAS
Maillage 84083 MORNAS
Source Téléversement
Téléversé le 28/12/2022 à 11:51
Publié le 03/01/2023 à 14:38
Mis à jour le 03/01/2023 à 14:38
Statut
Version 5
Nom de l'archive 84083_PLU_20221004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1fea5ff06258f8a6ac5ce65c724dc6e7
Producteur Mairie de Mornas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORNAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 84083
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7043486,44.1626612,4.7833463,44.236841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84083_procedure_20140710.pdf Procédure
84083_procedure_20181008.pdf Procédure
84083_procedure_20211020.pdf Procédure
84083_procedure_20220214.pdf Procédure
84083_procedure_20221004.pdf Procédure
84083_rapport_1_20140710.pdf Partie 1
84083_rapport_2_20181008.pdf Partie 2
84083_rapport_3_20211020.pdf Partie 3
84083_rapport_4_20220214.pdf Partie 4
84083_rapport_5_20221004.pdf Partie 5
84083_padd_20221004.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84083_reglement_20221004.pdf Règlement écrit
84083_reglement_graphique_20221004.pdf Règlement graphique
84083_info_surf_14_00_20221004.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
84083_info_surf_19_01_1_20221004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
84083_info_surf_19_01_2_20221004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
84083_info_surf_99_0_1_20221004.pdf Info surf 99 0 1
84083_info_surf_99_0_2_20221004.pdf Info surf 99 0 2
84083_liste_annexes_20221004.pdf Liste annexes
84083_liste_sup_20221004.pdf Liste sup
84083_plan_sup_20221004.pdf Plan sup
84083_orientations_amenagement_20221004.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mornas
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-mornas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-mornas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.