17379_CC_20180620

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PALAIS-DE-PHIOLIN"


Informations

Nom du document DU_17379
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PALAIS-DE-PHIOLIN
Maillage 17379 SAINT-PALAIS-DE-PHIOLIN
Source Inconnue
Téléversé le 10/05/2020 à 13:57
Publié le 11/05/2020 à 15:19
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 17379_CC_20180620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1ff2b75d439acf5ebd7a8e06c1658aaf
Producteur Mairie - Saint-Palais-de-Phiolin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PALAIS-DE-PHIOLIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.630801386590048,45.500024369255414,-0.5608436205534162,45.535266564388884]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/12/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17379_info_surf_04_00_20180620.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17379_liste_sup_20180620.pdf Liste sup
17379_plan_protection_20180620.pdf Plan protection
17379_plan_sup_20180620.pdf Plan sup
17379_rapport_20180620.pdf Rapport
17379_reglement_graphique_0_20180620.pdf Tableau d’assemblage
17379_reglement_graphique_1_20180620.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Palais-de-Phiolin
Téléphone : 05 46 49 01 66
Courriel : mairie@saintpalaisdephiolin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 49 01 66
Courriel : mairie@saintpalaisdephiolin.fr


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Procédures en cours

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