59124_PLU_20251212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPHIN-EN-PEVELE"



Informations

Nom du document DU_59124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPHIN-EN-PEVELE
Maillage 59124 CAMPHIN-EN-PEVELE
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 14:04
Publié le 06/03/2026 à 16:07
Mis à jour le 06/03/2026 à 16:07
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 59124_PLU_20251212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1ff79d7f476250229988222034a602de
Producteur CC du Pays de Mormal
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMPHIN-EN-PEVELE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59124
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2319338,50.5792402,3.279558,50.6055438]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59124_procedure_20240923.pdf Procédure
59124_rapport_1_20240923.pdf Partie 1
59124_rapport_2_20240923.pdf Partie 2
59124_padd_20240923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59124_reglement_20240923.pdf Règlement écrit
59124_reglement_graphique_1_20240923.pdf Règlement graphique 1
59124_reglement_graphique_2_20240923.pdf Règlement graphique 2
59124_info_surf_14_00_20251212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
59124_liste_sup_20240923.pdf Liste sup
59124_plan_fosses_20240923.pdf Plan fosses
59124_plan_sup_20240923.pdf Plan sup
59124_orientations_amenagement_20240923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC du Pays de Mormal
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-paysdemormal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Communes Pévèle Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 59124 CAMPHIN-EN-PEVELE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.