69138_CC_20140219

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTROMANT"


Informations

Nom du document DU_69138
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTROMANT
Maillage 69138 MONTROMANT
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2025 à 10:12
Publié le 09/03/2026 à 15:04
Mis à jour le 09/03/2026 à 15:04
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 69138_CC_20140219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-201b3e02db57b1d264900f7ec3fd8f9f
Producteur Commune de Montromant
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTROMANT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69138
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.505084,45.6933214,4.5768944,45.728722]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2014
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
69138_procedure_20140219.pdf Procédure
69138_rapport_20140219.pdf Rapport
69138_info_surf_02_1_20140219.pdf Info surf 02 1
69138_info_surf_18_1_20140219.pdf Info surf 18 1
69138_reglement_graphique_20140219.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Montromant
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montromant.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Montromant
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montromant.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.